Arcy-sur-Cure
Arcy-sur-Cure
  • home
  • Présentation de la Commune
    Sa situation Son cadre socio-économique Ses hameaux Son histoire Son patrimoine
  • Vie municipale
    Conseil Municipal Mairie Élections Urbanisme Editions municipales Comptes rendus des Conseils Municipaux Démarches en ligne
  • Vie pratique
    Prise de rendez-vous CNI/Passeport Enfance Jeunesse Santé Service de l'eau - Assainissement Services des ordures ménagères Espace France Services Agence postale communale Horaires d'ouverture des brigades de gendarmeries locales Transports Tarifs des services communaux
  • Vie associative et sociale
    Annuaire des associations
  • Vie économique
    Commerces Artisans Services aux particuliers
  • Tourisme
    Où dormir Où se restaurer Où se renseigner A faire, à voir à Arcy Où randonner
  • Camping
    Camping de l'Isle Saint Jean Campsite of Isle Saint-Jean in Arcy-sur-Cure
  • language

Démarches en ligne

Accueil / Vie municipale / Démarches en ligne
Accueil particuliers  > Papiers - Citoyenneté - Élections  > Changement d'état civil

Changement d'état civil

Vérifié le 15 Mar 2019 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Modification de l'acte d'état civil

  • Procédure simplifiée de changement de nom de famille
  • Procédure de changement de nom de famille par décret (motif légitime)
  • Changement de prénom
  • Changement de la mention du sexe dans les actes de l'état civil

Utilisation d'un nom d'usage

  • Utilisation du nom de sa femme ou de son mari
  • Utilisation du nom des parents par une personne majeure
  • Utilisation du nom des parents par une personne mineure

Services en ligne et formulaires

  • Demande de correction d'état civil auprès de l'Insee

    Téléservice

Questions ? Réponses !

  • Comment corriger un acte d'état civil (erreur, coquille, double tiret) ?

Signaler une erreur sur cette page

Une erreur s'est glissée dans cette page ?
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire

L'équipe NEOPSE vous remercie d'avoir transmis une remarque concernant la mise à jour de cette page. Vous serez recontacté(e) à ce sujet dans les plus brefs délais.

×

Contacts

Commune d’Arcy-sur-Cure

Rue du Château

89270 Arcy-sur-Cure - FRANCE

+33 3 86 81 91 69

Liens

SNCF - TER Communauté de Communes Avallon Vézelay Morvan Conseil départemental de l'Yonne

Labels

Natura 2000

Natura 2000

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes